Totalement fibrés : nouvelles rumeurs sur la Freebox V7 et une des raisons du retard, des nouvelles chaînes chez Free, une grosse polémique, etc.

Nouveau numéro de « Totalement Fibrés »,  notre magazine YouTube hebdomadaire, réalisé dans les conditions du direct, sans montage et diffusé immédiatement (le temps d’uploader), afin d’être au plus proche de l’actualité. 

Dans ce numéro, nous allons vous parler de nouvelles rumeurs parues dans la presse et concernant la Freebox V7. Une des raison du retard à l’allumage a également été donnée. Nous abordons également la polémique autour du blocage des téléphones non restitués à Free et vous proposerons également les rubrique habituelles.

Lien vers l’article qui traite de la technologie qui permet de booster les débits : https://www.universfreebox.com/article/45606/Decouvrez-la-technologie-Internet-Hybride-qui-permet-une-augmentation-de-debit-pour-tous-tout-de-suite-et-qui-pourrait-etre-integree-a-la-Freebox-V7

Bon visionnage ! 

 

 

 

 

Commentaires



  • C'est toujours un peu laborieux mais c'était intéressant. 

    Par contre, vous faites des (petites) approximations juridiques. Si vous souhaitez avoir un consultant juridique, je vous envoie mon CV. :) 






  • Jules_Grevy a écrit
    C'est toujours un peu laborieux mais c'était intéressant.  Par contre, vous faites des (petites) approximations juridiques. Si vous souhaitez avoir un consultant juridique, je vous envoie mon CV. :) 

    pourrait tu nous éclairer  sur le blocage des mobiles légal ou pas, le recel, si Free doit indemniser les acheteurs de bonne fois, si Free pourrait être responsable pour avoir laissé faire etc.....

    bref  le regard du pro sur tous ce qui est écrit sur ce sujet

    et surtout sur le fait que certains disent que l'on peu garder  sans risque de perte d'usage et sans le céder, le mobile si l'on paye les frais de non restitution

     




  • manubx a écrit
    Jules_Grevy a écrit C'est toujours un peu laborieux mais c'était intéressant.  Par contre, vous faites des (petites) approximations juridiques. Si vous souhaitez avoir un consultant juridique, je vous envoie mon CV. :)  pourrait tu nous éclairer  sur le blocage des mobiles légal ou pas, le recel, si Free doit indemniser les acheteurs de bonne fois, si Free pourrait être responsable pour avoir laissé faire etc..... bref  le regard du pro sur tous ce qui est écrit sur ce sujet et surtout sur le fait que certains disent que l'on peu garder  sans risque de perte d'usage et sans le céder, le mobile si l'on paye les frais de non restitution  

    Oui, je peux clarifier et j'espère que les administrateurs du site me liront. Si vous avez besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas. Car je lis beaucoup de choses, tout et son contraire. 

    Je vais commencer par aborder l'aspect pénal (I.), puis l'aspect civil (II.). 

    I. L'aspect pénal 

    Je vais aborder le caractère pénal pour celui qui ne restitue pas (A) et pour un éventuel acquéreur (B). 

    A. Pour celui qui ne restitue pas 

     

    Commençons tout d'abord par le commencement, tout d'abord, le fait de ne pas restituer un appareil ne constitue pas un vol, mais un abus de confiance, au sens des articles 314-1 et suivants du Code pénal.  

    Le problème est que Free ne peut pas porter plainte pour pour des infractions commises il y a plus de 3 ans, en raison de la prescription (délais en vigueur avant 2017). 

    B. Pour les acquéreurs 

    Il s'agit de la question du recel, l'infraction est définie à l'article 321-1 du Code pénal, lequel dispose : "Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit." 

    Le critère qui permet d'enclencher l'infraction est la connaissance de l'origine frauduleuse du téléphone. Or, beaucoup d'acquéreur ne savaient pas cette origine. De toute manière, si Free dépose plainte (je ne vois pas comment vu le nombre de personnes incriminées), le ministère public devra démontrer la connaissance de l'origine frauduleuse du bien. 

    A mon sens, peu de risque ici. 

    L'acquéreur pourrait déposer plainte contre son vendeur pour escroquerie, mais je doute de la viabilité d'une telle action. 

    II. Aspects civils 

    Selon le contrat de location Free demeure le propriétaire du téléphone.... à l'égard de la personne qui loue l'appareil. 

    Le preneur du bail ne devient jamais le propriétaire du téléphone. L'indemnité de restitution ne constitue en rien une option d'achat. Il s'agit d'une clause pénale. La clause pénale est une indemnisation forfaitaire en cas de non respect du contrat. UNIQUEMENT CELA. Elle ne doit pas se confondre avec le droit pénal, elle n'a un aspect uniquement civil. 

    S'acquitter de cette clause est seulement une sanction contractuelle, rien d'autre. Free demeure propriétaire du téléphone même si l'indemnité de restitution est payée. 

    Se pose la question d'une revente d'un téléphone bloqué, tout d'abord, il reste fonctionnel sur SFR et Bouygues. Seule une plainte pénale permettrait un blocage total de l'appareil (univers freebox occulte cette information). 

    Ici il faut distinguer deux cas de figures : 

    - Un achat chez un professionnel (A)

    - Un achat entre particuliers. (B)

    A. Achat chez un professionnel

    L'acquéreur est 100% de bonne foi, il incombe aux professionnels de faire les vérifications nécessaires. S'il ne le fait pas c'est pour lui. 

    Deux options s'offres à un acquéreur déçu contre le professionnel : 

    - La GLV (Garantie légale de conformité), prévue dans le Code de la consommation, articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation. Dès lors que le bien est impropre à l'usage auquel il est destiné, le vendeur DOIT le remplacer ou le rembourser. Cette garantie dure deux ans à compter de l'achat. Celle-ci s'adresse à des biens neufs ou d'occasion.

    - La Garantie des vices cachées (GVC) : prévues dans le Code civil aux articles 1641 et suivant, celle-ci est plus lourde à mettre en place, sauf contre un professionnel. En effet, celle-ci offre une présomption simple de connaissance du vice.  Elle fonctionnera si l'achat est supérieur à 2 ans. L'acquéreur déçu peut obtenir une substitution du bien ou la nullité du contrat (à savoir remboursement du téléphone + restitution de ce dernier). Des dommages-intérêts peuvent êtres demandés (art. 1645 Code civil). 

    L'acquéreur déçu dispose donc d'armes juridiques contre un vendeur professionnel.

    B. Achat chez un particulier

    La situation apparaît plis compliquée. Deux options sont offertes à un acquéreurs déçu : 

    - La garantie des vices cachées (GVC) exposée précédemment : Mais dans ce contexte, le vendeur est présumé de bonne foi. Il faudra démontrer la connaissance du vice par le vendeur. Cela me paraît faisable, il a signé un contrat de LOCATION et non de vente... Mais cela demande un effort supplémentaire dans le raisonnement. Une fois la mauvaise foi du vendeur déterminée, les effets sont similaires qu'exposés plus haut. Les dommages -intérêts sont possible. (prescription de deux ans à compter de la découverte du vice)

    - Le vice du consentement : Si la GVC ne vous enchante pas, il est toujours possible de demander l'annulation du contrat pour dol. Le vendeur a sciemment caché des informations pour vendre un téléphone. Le contrat peut être annulé, restitution du téléphone au vendeur et ce dernier reversé l'argent du téléphone, intégralement... même si celui-ci a été acheté il y a 4 ans ! (prescription de 5 ans à compter de la vente)

    Dernier point, est-ce que l'acheteur de bonne foi est propriétaire du téléphone ?

    D'emblée, je pense que ma position est discutable, mais je pense qu'elle se tient. En raison de l'article 2276 du Code civil, en fait de meuble possession vaut titre. L'acquéreur de bonne foi devient propriétaire du téléphone. 

    Il n'est pas responsable de la relation contractuelle entrer son vendeur et Free (notion de l'effet relatif des contrats). 

    Il existe des jurisprudences de ventes de biens appartenant à autrui et l'acquéreur de bonne foi a été reconnu comme propriétaire (moyennement une indemnisation au véritable propriétaire). 

    Je vous remercie de m'avoir lu jusqu'au bout. J'espère que cela clarifiera la situation, si UF veut que je fasse un article, pas de problème et je ne me cacherai pas derrière un pseudonyme (je suis universitaire, en droit). 

    Je vous présente mes excuses pour les fautes et la syntaxe parfois aléatoire (mais je ne suis pas sur Word). 

     



  • Jules_Grevy a écrit
    manubx a écrit Jules_Grevy a écrit C'est toujours un peu laborieux mais c'était intéressant.  Par contre, vous faites des (petites) approximations juridiques. Si vous souhaitez avoir un consultant juridique, je vous envoie mon CV. :)  pourrait tu nous éclairer  sur le blocage des mobiles légal ou pas, le recel, si Free doit indemniser les acheteurs de bonne fois, si Free pourrait être responsable pour avoir laissé faire etc..... bref  le regard du pro sur tous ce qui est écrit sur ce sujet et surtout sur le fait que certains disent que l'on peu garder  sans risque de perte d'usage et sans le céder, le mobile si l'on paye les frais de non restitution   Oui, je peux clarifier et j'espère que les administrateurs du site me liront. Si vous avez besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas. Car je lis beaucoup de choses, tout et son contraire.  Je vais commencer par aborder l'aspect pénal (I.), puis l'aspect civil (II.).  I. L'aspect pénal  Je vais aborder le caractère pénal pour celui qui ne restitue pas (A) et pour un éventuel acquéreur (B).  A. Pour celui qui ne restitue pas    Commençons tout d'abord par le commencement, tout d'abord, le fait de ne pas restituer un appareil ne constitue pas un vol, mais un abus de confiance, au sens des articles 314-1 et suivants du Code pénal.   Le problème est que Free ne peut pas porter plainte pour pour des infractions commises il y a plus de 3 ans, en raison de la prescription (délais en vigueur avant 2017).  B. Pour les acquéreurs  Il s'agit de la question du recel, l'infraction est définie à l'article 321-1 du Code pénal, lequel dispose : "Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit."  Le critère qui permet d'enclencher l'infraction est la connaissance de l'origine frauduleuse du téléphone. Or, beaucoup d'acquéreur ne savaient pas cette origine. De toute manière, si Free dépose plainte (je ne vois pas comment vu le nombre de personnes incriminées), le ministère public devra démontrer la connaissance de l'origine frauduleuse du bien.  A mon sens, peu de risque ici.  L'acquéreur pourrait déposer plainte contre son vendeur pour escroquerie, mais je doute de la viabilité d'une telle action.  II. Aspects civils  Selon le contrat de location Free demeure le propriétaire du téléphone.... à l'égard de la personne qui loue l'appareil.  Le preneur du bail ne devient jamais le propriétaire du téléphone. L'indemnité de restitution ne constitue en rien une option d'achat. Il s'agit d'une clause pénale. La clause pénale est une indemnisation forfaitaire en cas de non respect du contrat. UNIQUEMENT CELA. Elle ne doit pas se confondre avec le droit pénal, elle n'a un aspect uniquement civil.  S'acquitter de cette clause est seulement une sanction contractuelle, rien d'autre. Free demeure propriétaire du téléphone même si l'indemnité de restitution est payée.  Se pose la question d'une revente d'un téléphone bloqué, tout d'abord, il reste fonctionnel sur SFR et Bouygues. Seule une plainte pénale permettrait un blocage total de l'appareil (univers freebox occulte cette information).  Ici il faut distinguer deux cas de figures :  - Un achat chez un professionnel (A) - Un achat entre particuliers. (B) A. Achat chez un professionnel L'acquéreur est 100% de bonne foi, il incombe aux professionnels de faire les vérifications nécessaires. S'il ne le fait pas c'est pour lui.  Deux options s'offres à un acquéreur déçu contre le professionnel :  - La GLV (Garantie légale de conformité), prévue dans le Code de la consommation, articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation. Dès lors que le bien est impropre à l'usage auquel il est destiné, le vendeur DOIT le remplacer ou le rembourser. Cette garantie dure deux ans à compter de l'achat. Celle-ci s'adresse à des biens neufs ou d'occasion. - La Garantie des vices cachées (GVC) : prévues dans le Code civil aux articles 1641 et suivant, celle-ci est plus lourde à mettre en place, sauf contre un professionnel. En effet, celle-ci offre une présomption simple de connaissance du vice.  Elle fonctionnera si l'achat est supérieur à 2 ans. L'acquéreur déçu peut obtenir une substitution du bien ou la nullité du contrat (à savoir remboursement du téléphone + restitution de ce dernier). Des dommages-intérêts peuvent êtres demandés (art. 1645 Code civil).  L'acquéreur déçu dispose donc d'armes juridiques contre un vendeur professionnel. B. Achat chez un particulier La situation apparaît plis compliquée. Deux options sont offertes à un acquéreurs déçu :  - La garantie des vices cachées (GVC) exposée précédemment : Mais dans ce contexte, le vendeur est présumé de bonne foi. Il faudra démontrer la connaissance du vice par le vendeur. Cela me paraît faisable, il a signé un contrat de LOCATION et non de vente... Mais cela demande un effort supplémentaire dans le raisonnement. Une fois la mauvaise foi du vendeur déterminée, les effets sont similaires qu'exposés plus haut. Les dommages -intérêts sont possible. (prescription de deux ans à compter de la découverte du vice) - Le vice du consentement : Si la GVC ne vous enchante pas, il est toujours possible de demander l'annulation du contrat pour dol. Le vendeur a sciemment caché des informations pour vendre un téléphone. Le contrat peut être annulé, restitution du téléphone au vendeur et ce dernier reversé l'argent du téléphone, intégralement... même si celui-ci a été acheté il y a 4 ans ! (prescription de 5 ans à compter de la vente) Dernier point, est-ce que l'acheteur de bonne foi est propriétaire du téléphone ? D'emblée, je pense que ma position est discutable, mais je pense qu'elle se tient. En raison de l'article 2276 du Code civil, en fait de meuble possession vaut titre. L'acquéreur de bonne foi devient propriétaire du téléphone.  Il n'est pas responsable de la relation contractuelle entrer son vendeur et Free (notion de l'effet relatif des contrats).  Il existe des jurisprudences de ventes de biens appartenant à autrui et l'acquéreur de bonne foi a été reconnu comme propriétaire (moyennement une indemnisation au véritable propriétaire).  Je vous remercie de m'avoir lu jusqu'au bout. J'espère que cela clarifiera la situation, si UF veut que je fasse un article, pas de problème et je ne me cacherai pas derrière un pseudonyme (je suis universitaire, en droit).  Je vous présente mes excuses pour les fautes et la syntaxe parfois aléatoire (mais je ne suis pas sur Word).   

    Cours de droit trop long...ça gonfle...Je vais me coucher...Bonsoir !!!




  • ... Grande précision ne veut pas dire forcément article juste...

    Perso, je ne comprends pas, quand on loue un portable chez Free, il est débloqué ? Si oui, alors l'intervention de Free pour le bloquer me semble illégale (c'est un avis personnel). Mais si au sens de l'article précédent, et suivant le contrat qui lie Free et l'acquéreur, le portable appartient à Free, alors Free a toute latitude (acceptable) pour récupérer son bien, y compris le bloquer. J'ai l'impression que ce bien est comparable à un compteur EDF ou aux anciens contrats France Télécom qui déclaraient ce bien non cessible. Maintenant, ce que j'en pense vraiment, quand on achète un téléphoné d'occasion, on devrait s'assurer de sa provenance et au besoin vérifier si l'ancien propriétaire est en règle, surtout si le prix est conséquent.


  • Jules_Grevy a écrit
      J'espère que cela clarifiera la situation, si UF veut que je fasse un article, pas de problème et je ne me cacherai pas derrière un pseudonyme

    Merci d'avoir pris le temps de poster cet exposé.

    globo75 a écrit
      Cours de droit trop long...ça gonfle...Je vais me coucher...Bonsoir !!!

    Vous n'êtes pas obligé de lire le "cours" ! Bonne nuit


  • Lecteur_assidu a écrit
    ... Grande précision ne veut pas dire forcément article juste... Perso, je ne comprends pas, quand on loue un portable chez Free, il est débloqué ? Si oui, alors l'intervention de Free pour le bloquer me semble illégale (c'est un avis personnel). Mais si au sens de l'article précédent, et suivant le contrat qui lie Free et l'acquéreur, le portable appartient à Free, alors Free a toute latitude (acceptable) pour récupérer son bien, y compris le bloquer. J'ai l'impression que ce bien est comparable à un compteur EDF ou aux anciens contrats France Télécom qui déclaraient ce bien non cessible. Maintenant, ce que j'en pense vraiment, quand on achète un téléphoné d'occasion, on devrait s'assurer de sa provenance et au besoin vérifier si l'ancien propriétaire est en règle, surtout si le prix est conséquent.

    Tu loues le tel ton avis perso reste le tiens les CGU ou CGV que tu signes sont différentes. 



  • Jules_Grevy a écrit
        Oui, je peux clarifier et j'espère que les administrateurs du site me liront. Si vous avez besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas. Car je lis beaucoup de choses, tout et son contraire.  

    un grand merci laughing

    j'ai presque tout compris



  • Jules_Grevy a écrit
     fasse un article, pas de problème et je ne me cacherai pas derrière un pseudonyme (je suis universitaire, en droit).  Je vous présente mes excuses pour les fautes et la syntaxe parfois aléatoire (mais je ne suis pas sur Word).   

    Mec c'est impeccable ce que t'a écrit, enfin un qui sais de quoi il cause et ca se voit.

    Vu le niveau de ton texte, t'a pas a t'excuser, t'est au dessus de 99.9% des lecteurs de ce site. 






  • Lol, je ne vais pas regarder une vidéo de 20 minutes pour entendre le bullshit habituel sur la sortie de la V7.

    Si t'as une info concrète, écris la, ça ne devrais  pas prendre plus de 2 lignes. 


  • hadopi63 a écrit
    Mec c'est impeccable ce que t'a écrit, enfin un qui sais de quoi il cause et ca se voit. Vu le niveau de ton texte, t'a pas a t'excuser, t'est au dessus de 99.9% des lecteurs de ce site. 

    Il écrit mieux que toi également, car ça pique pas mal les yeux...

    Mec [sans commentaire] c'est impeccable ce que t'as [tu as, c'est mieux] écrit, [un point ici serait le bienvenu] enfin un qui sais sait de quoi il cause et ca ça se voit. Vu le niveau de ton texte, t'a tu n'as pas a à t'excuser, t'est tu es au-dessus de 99.9% des lecteurs de ce site.

    Ou encore :

    Ce que tu as écrit est impeccable. Enfin quelqu'un qui sait de quoi il parle, et ça se voit. Tu n'as pas à présenter d'excuses car le niveau de ton texte est bien meilleur que 99,9% des lecteurs de ce site (et d'ailleurs je ne fais pas partie des 0,01%...).

    innocent






  • fab123 a écrit
    globo75 a écrit   Cours de droit trop long...ça gonfle...Je vais me coucher...Bonsoir !!! t'as raison, ça serait bête de s'instruire un peu...

    sergio83 a écrit
    fab123 a écrit globo75 a écrit   Cours de droit trop long...ça gonfle...Je vais me coucher...Bonsoir !!! t'as raison, ça serait bête de s'instruire un peu... oui dommage pour certains c'est donner du caviar aux cochons...

    C'est sûr que pour certains, dès que c'est pas écrit en langage sms et que ça dépasse 10 mots, leur cerveau chauffe, et leur unique neurone disjoncte!

    En tout cas merci à Jules_grevy




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